Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APHV
ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE LA HAUTE-VILLE, association suivant la Loi de 1901, ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1380330
Date de dépôt :
18/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/1996
APHV de POUR LA PROTECTION DE LA HAUTE-VILLE

Présentation de la marque APHV

Déposée le 18 novembre 1986 par l'association loi 1901 POUR LA PROTECTION DE LA HAUTE-VILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APHV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA PROTECTION DE LA HAUTE-VILLE domicilié(e) Ancienne Mairie, Rue de l'Evéché, Haute-Ville, 84110 VAISON-LA-ROMAINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.

La marque APHV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APHV est expirée depuis le 18 novembre 1996.


ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE LA HAUTE-VILLE, association suivant la Loi de 1901, ayant son siège social - Ancienne Mairie, Rue de l'Evéché, Haute-Ville, 84110 VAISON-LA-ROMAINE. - France


CABINET MADEUF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);Tous produits de l'imprimerie et des arts graphiques comprenant notamment: Affiches, feuilles d'annonces, catalogues, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, plans, photographies, prospectus, publications, plans de ville.Représentations folkloriques en plein air.Organisation d'animations diverses dans la rue ou en salle.Groupe théatral et musical.Création d'évènements de rue et rencontres entre artistes.Divertissements.Spectacles.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Edition de livres, revues.Abonnements et distribution de journaux, revues.Festival de musique.Organisation de spectacles d'art dramatique, lyrique, chorégraphique.Spectacles de variétés.Manifestations culturelles, animations.Expositions.Expositions photographiques. Impression d'un plan descriptif de la Ville diffusé par l'Office du Tourisme et des commerçants.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.