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Marques déposées par l'association loi 1901 pour la Promotion Touristique de l'Estérel - Pays de Fayence
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sentier numérique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sentier numérique
Association pour la Promotion Touristique de l'Estérel - Pays de Fayence, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3813756
Date de dépôt :
11/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2021
sentier numérique de pour la Promotion Touristique de l\'Estérel - Pays de Fayence

Présentation de la marque sentier numérique

Déposée par voie électronique le 11 mars 2011 par l'association loi 1901 pour la Promotion Touristique de l'Estérel - Pays de Fayence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sentier numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Promotion Touristique de l'Estérel - Pays de Fayence domicilié(e) 72 rue Waldeck Rousseau - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 558 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la Promotion Touristique de l'Estérel - Pays de Fayence domicilié(e) 72 rue Waldeck Rousseau - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France.

La marque sentier numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sentier numérique est expirée depuis le 11 mars 2021.

pour la Promotion Touristique de l'Estérel - Pays de Fayence a également déposé les autres marques suivantes : ESTEREL COTE D'AZUR DESTINATION NATURE , Estérel Côte d'Azur , Route numérique


Association pour la Promotion Touristique de l'Estérel - Pays de Fayence, Association Loi 1901 - 72 rue Waldeck Rousseau - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France - SIREN 452558612


Association pour la Promotion Touristique de l'Estérel - Pays de Fayence - 72 rue Waldeck Rousseau - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.