Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ESTEREL COTE D'AZUR DESTINATION NATURE
Association pour La Promotion Touristique de l'Estérel – Pays de Fayence Association

Numéro de dépôt :
3578613
Date de dépôt :
27/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ESTEREL COTE D\'AZUR DESTINATION NATURE de pour La Promotion Touristique de l\'Estérel – Pays de Fayence Association

Présentation de la marque ESTEREL COTE D'AZUR DESTINATION NATURE

Déposée le 27 mai 2008 par l'association loi 1901 pour La Promotion Touristique de l'Estérel – Pays de Fayence Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESTEREL COTE D'AZUR DESTINATION NATURE »

Le déposant est l'association loi 1901 pour La Promotion Touristique de l'Estérel – Pays de Fayence Association domicilié(e) 72 Waldeck Rousseau,83700 SAINT-RAPHAEL - 83700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 558 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour La Promotion Touristique de l'Estérel – Pays de Fayence domicilié(e) 72 Waldeck Rousseau,83700 SAINT-RAPHAEL - 83700 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

pour La Promotion Touristique de l'Estérel – Pays de Fayence Association a également déposé les autres marques suivantes : Estérel Côte d'Azur , Route numérique , sentier numérique


Association pour La Promotion Touristique de l'Estérel – Pays de Fayence Association - 72 Waldeck Rousseau,83700 SAINT-RAPHAEL - 83700 - France - SIREN 452558612


Association pour La Promotion Touristique de l'Estérel – Pays de Fayence - 72 Waldeck Rousseau,83700 SAINT-RAPHAEL - 83700 - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet total n°488163 - Publication au BOPI 2008-12-22

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping.