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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ET ACTIVITES AUXILIAIRES
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LES ECOLES SUPERIEURES DU TRANSPORT DU GROUPE PROMOTRANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ECOLES SUPERIEURES DU TRANSPORT DU GROUPE PROMOTRANS
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ET ACTIVITES AUXILIAIRES (ASSOCIATION LOI DE 1901)

Numéro de dépôt :
95556929
Date de dépôt :
03/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2005

Présentation de la marque LES ECOLES SUPERIEURES DU TRANSPORT DU GROUPE PROMOTRANS

Déposée le 3 février 1995 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ET ACTIVITES AUXILIAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ECOLES SUPERIEURES DU TRANSPORT DU GROUPE PROMOTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ET ACTIVITES AUXILIAIRES domicilié(e) 80 RUE JULES FERRY, 93177 BAGNOLET CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE PROMOTRANS MADAME FRANCOISE GARDON - France.

La marque LES ECOLES SUPERIEURES DU TRANSPORT DU GROUPE PROMOTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ECOLES SUPERIEURES DU TRANSPORT DU GROUPE PROMOTRANS est expirée depuis le 3 février 2005.

POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ET ACTIVITES AUXILIAIRES a également déposé les autres marques suivantes : PROMOLOG , EEL ECOLE EUROPEENNE DE LOGISTIQUE , ECOLE DE MAITRISE DU TRANSPORT ROUTIER EMTR , TRANSFORTIQUE Transports Formations Informatique , IIT INSTITUT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS , EIT ECOLE INTERNATIONALE DES TRANSPORTS , EET ECOLE EUROPEENNE DES TRANSPORTS , ETS EUROPEAN TRANSPORT SCHOOL , PROMOTRANS , IEL INSTITUT EUROPEEN DE LOGISTIQUE


ASSOCIATION POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ET ACTIVITES AUXILIAIRES (ASSOCIATION LOI DE 1901) - 80 RUE JULES FERRY, 93177 BAGNOLET CEDEX - France


GROUPE PROMOTRANS MADAME FRANCOISE GARDON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Education.Institutions d'enseignement.Editions de livres revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.