IIT INSTITUT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
Présentation de la marque IIT INSTITUT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
Déposée le 3 juillet 1987 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORT ROUTIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IIT INSTITUT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IIT INSTITUT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IIT INSTITUT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS est expirée depuis le 3 juillet 1997.
POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORT ROUTIERS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02