IET INSTITUT EUROPEEN DES TRANSPORTS
Présentation de la marque IET INSTITUT EUROPEEN DES TRANSPORTS
Déposée le 3 juillet 1987 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IET INSTITUT EUROPEEN DES TRANSPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IET INSTITUT EUROPEEN DES TRANSPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IET INSTITUT EUROPEEN DES TRANSPORTS est expirée depuis le 3 juillet 1997.
POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02