Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE PROMOTRANS
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ET ACTIVITES AUXILIAIRES (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1724755
Date de dépôt :
08/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2000
GROUPE PROMOTRANS de POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ET ACTIVITES AUXILIAIRES

Présentation de la marque GROUPE PROMOTRANS

Déposée le 8 octobre 1990 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ET ACTIVITES AUXILIAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GROUPE PROMOTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ET ACTIVITES AUXILIAIRES domicilié(e) 80 RUE JULES FERRY, 93177 BAGNOLET CEDEX - France.

La marque GROUPE PROMOTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724755.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE PROMOTRANS est expirée depuis le 8 octobre 2000.

POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ET ACTIVITES AUXILIAIRES a également déposé les autres marques suivantes : PROMOLOG , EEL ECOLE EUROPEENNE DE LOGISTIQUE , ECOLE DE MAITRISE DU TRANSPORT ROUTIER EMTR , TRANSFORTIQUE Transports Formations Informatique , LES ECOLES SUPERIEURES DU TRANSPORT DU GROUPE PROMOTRANS , IIT INSTITUT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS , EIT ECOLE INTERNATIONALE DES TRANSPORTS , EET ECOLE EUROPEENNE DES TRANSPORTS , ETS EUROPEAN TRANSPORT SCHOOL , PROMOTRANS


ASSOCIATION POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ET ACTIVITES AUXILIAIRES (Association loi 1901) - 80 RUE JULES FERRY, 93177 BAGNOLET CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Education, institution d'enseignement, édition de livres ou revues