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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS
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ETS EUROPEAN TRANSPORT SCHOOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETS EUROPEAN TRANSPORT SCHOOL
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS (Association Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1421021
Date de dépôt :
03/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/1997
ETS EUROPEAN TRANSPORT SCHOOL de POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS

Présentation de la marque ETS EUROPEAN TRANSPORT SCHOOL

Déposée le 3 juillet 1987 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETS EUROPEAN TRANSPORT SCHOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS domicilié(e) 80, rue Jules Ferry, 93177 BAGNOLET CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOISE GARDON - France.

La marque ETS EUROPEAN TRANSPORT SCHOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETS EUROPEAN TRANSPORT SCHOOL est expirée depuis le 3 juillet 1997.

POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS a également déposé les autres marques suivantes : PROMOLOG , EEL ECOLE EUROPEENNE DE LOGISTIQUE , ECOLE DE MAITRISE DU TRANSPORT ROUTIER EMTR , TRANSFORTIQUE Transports Formations Informatique , LES ECOLES SUPERIEURES DU TRANSPORT DU GROUPE PROMOTRANS , IIT INSTITUT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS , EIT ECOLE INTERNATIONALE DES TRANSPORTS , EET ECOLE EUROPEENNE DES TRANSPORTS , PROMOTRANS , IEL INSTITUT EUROPEEN DE LOGISTIQUE


ASSOCIATION POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS (Association Loi de 1901) - 80, rue Jules Ferry, 93177 BAGNOLET CEDEX. - France


FRANCOISE GARDON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

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