Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EEL ECOLE EUROPEENNE DE LOGISTIQUE
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ET ACTIVITES AUXILIAIRES (ASSOCIATION LOI DE 1901)

Numéro de dépôt :
1621433
Date de dépôt :
16/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2000
EEL ECOLE EUROPEENNE DE LOGISTIQUE de POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ET ACTIVITES AUXILIAIRES

Présentation de la marque EEL ECOLE EUROPEENNE DE LOGISTIQUE

Déposée le 16 octobre 1990 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ET ACTIVITES AUXILIAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EEL ECOLE EUROPEENNE DE LOGISTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ET ACTIVITES AUXILIAIRES domicilié(e) 80 RUE JULES FERRY, 93177 BAGNOLET CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOISE GARDON - France.

La marque EEL ECOLE EUROPEENNE DE LOGISTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EEL ECOLE EUROPEENNE DE LOGISTIQUE est expirée depuis le 16 octobre 2000.

POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ET ACTIVITES AUXILIAIRES a également déposé les autres marques suivantes : PROMOLOG , ECOLE DE MAITRISE DU TRANSPORT ROUTIER EMTR , TRANSFORTIQUE Transports Formations Informatique , LES ECOLES SUPERIEURES DU TRANSPORT DU GROUPE PROMOTRANS , IIT INSTITUT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS , EIT ECOLE INTERNATIONALE DES TRANSPORTS , EET ECOLE EUROPEENNE DES TRANSPORTS , ETS EUROPEAN TRANSPORT SCHOOL , PROMOTRANS , IEL INSTITUT EUROPEEN DE LOGISTIQUE


ASSOCIATION POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ET ACTIVITES AUXILIAIRES (ASSOCIATION LOI DE 1901) - 80 RUE JULES FERRY, 93177 BAGNOLET CEDEX - France


FRANCOISE GARDON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

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