Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE SUPERIEURE DE MAINTENANCE VEHICULES INDUSTRIELS ESMVI
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS (ASSOCIATION LOI DE 1901)

Numéro de dépôt :
1675535
Date de dépôt :
11/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1998
ECOLE SUPERIEURE DE MAINTENANCE VEHICULES INDUSTRIELS ESMVI de POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS

Présentation de la marque ECOLE SUPERIEURE DE MAINTENANCE VEHICULES INDUSTRIELS ESMVI

Déposée le 11 mai 1988 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOLE SUPERIEURE DE MAINTENANCE VEHICULES INDUSTRIELS ESMVI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS domicilié(e) 80 RUE JULES FERRY, 93177 BAGNOLET CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOISE GARDON - France.

La marque ECOLE SUPERIEURE DE MAINTENANCE VEHICULES INDUSTRIELS ESMVI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE SUPERIEURE DE MAINTENANCE VEHICULES INDUSTRIELS ESMVI est expirée depuis le 11 mai 1998.

POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS a également déposé les autres marques suivantes : PROMOLOG , EEL ECOLE EUROPEENNE DE LOGISTIQUE , ECOLE DE MAITRISE DU TRANSPORT ROUTIER EMTR , TRANSFORTIQUE Transports Formations Informatique , LES ECOLES SUPERIEURES DU TRANSPORT DU GROUPE PROMOTRANS , IIT INSTITUT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS , EIT ECOLE INTERNATIONALE DES TRANSPORTS , EET ECOLE EUROPEENNE DES TRANSPORTS , ETS EUROPEAN TRANSPORT SCHOOL , PROMOTRANS


ASSOCIATION POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS (ASSOCIATION LOI DE 1901) - 80 RUE JULES FERRY, 93177 BAGNOLET CEDEX - France


FRANCOISE GARDON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

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