ECOLE SUPERIEURE DE MAINTENANCE VEHICULES INDUSTRIELS ESMVI
Présentation de la marque ECOLE SUPERIEURE DE MAINTENANCE VEHICULES INDUSTRIELS ESMVI
Déposée le 11 mai 1988 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOLE SUPERIEURE DE MAINTENANCE VEHICULES INDUSTRIELS ESMVI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ECOLE SUPERIEURE DE MAINTENANCE VEHICULES INDUSTRIELS ESMVI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE SUPERIEURE DE MAINTENANCE VEHICULES INDUSTRIELS ESMVI est expirée depuis le 11 mai 1998.
POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52