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Marques déposées par l'association loi 1901 pour la promotion et la valorisation des activités du bois en Bourgogne (APROVALBOIS
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EUROFOREST FOIRE FORESTIERE EUROPEENNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROFOREST FOIRE FORESTIERE EUROPEENNE
Association pour la promotion et la valorisation des activités du bois en Bourgogne (APROVALBOIS) Association Loi 1901 Conseil régional de Bourgogne

Numéro de dépôt :
96626882
Date de dépôt :
22/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2016

Présentation de la marque EUROFOREST FOIRE FORESTIERE EUROPEENNE

Déposée le 22 mai 1996 par l'association loi 1901 pour la promotion et la valorisation des activités du bois en Bourgogne (APROVALBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROFOREST FOIRE FORESTIERE EUROPEENNE »

Le déposant est l'association loi 1901 pour la promotion et la valorisation des activités du bois en Bourgogne (APROVALBOIS domicilié(e) B.P. 1602,21035 DIJON Cedex (dossier no 2313590) - 21035 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 342 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APROVALBOIS Conseil régional de Bourgogne domicilié(e) B.P. 1602,21035 DIJON Cedex (dossier no 2313590) - 21035 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROFOREST FOIRE FORESTIERE EUROPEENNE est expirée depuis le 27 avril 2016.

pour la promotion et la valorisation des activités du bois en Bourgogne (APROVALBOIS a également déposé les autres marques suivantes : EUROFOREST


Association pour la promotion et la valorisation des activités du bois en Bourgogne (APROVALBOIS) Association Loi 1901 Conseil régional de Bourgogne - B.P. 1602,21035 DIJON Cedex (dossier no 2313590) - 21035 - France - SIREN 338342546


APROVALBOIS Conseil régional de Bourgogne - B.P. 1602,21035 DIJON Cedex (dossier no 2313590) - 21035 - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 2006 n°2313590 - Publication au BOPI 2006-04-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. (Foire Forestière Européenne : stands d'exposition et démonstrations de matériels forestiers : bûcheronnage, abattage, mécanisé, débardage, dégagement, broyage, élagage, transformation du bois, plantation, pépinières, débroussaillage, resinage, travail du sol, transport et manutention, de petits et gros bois, matériels légers pour la forêt et le forestier).