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Marques déposées par l'association loi 1901 pour la Promotion et la Defense des Produits de canards
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CARNARD FERMIER DES LANDES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARNARD FERMIER DES LANDES
Association pour la Promotion et la Defense des Produits de canards

Numéro de dépôt :
97709569
Date de dépôt :
11/12/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2017

Présentation de la marque CARNARD FERMIER DES LANDES

Déposée le 11 décembre 1997 par l'association loi 1901 pour la Promotion et la Defense des Produits de canards auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARNARD FERMIER DES LANDES »

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Promotion et la Defense des Produits de canards domicilié(e) Cité Galliane, BP 279,40005 MONT DE MARSAN CEDEX (dossier no 2354080) - 40005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 130 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la Promotion et la Defense des Produits de Canards Fermiers à foie gras des Landes dite “ Association Label Foie Gras ” domicilié(e) Cité Galliane, BP 279,40005 MONT DE MARSAN CEDEX (dossier no 2354080) - 40005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARNARD FERMIER DES LANDES est expirée depuis le 11 décembre 2017.

pour la Promotion et la Defense des Produits de canards a également déposé les autres marques suivantes : ORIGINE Landes CANARD À FOIE GRAS DU SUD-OUEST , le Sud-Ouest à Coup Sûr! , PRODUIT A BASE DE CANARD A FOIE GRAS DU SUD-OUEST , GERS , PERIGORD , ORIGINE Landes CANARD FERMIER DU SUD-OUEST , CANARD EXQUIS , , , SUD-OUEST


Association pour la Promotion et la Defense des Produits de canards - Cité Galliane, BP 279,40005 MONT DE MARSAN CEDEX (dossier no 2354080) - 40005 - France - SIREN 411130909


Association pour la Promotion et la Defense des Produits de Canards Fermiers à foie gras des Landes dite “ Association Label Foie Gras ” - Cité Galliane, BP 279,40005 MONT DE MARSAN CEDEX (dossier no 2354080) - 40005 - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2007 n°2354080 - Publication au BOPI 2007-09-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

- Canard Fermier des Landes vendu en découpe en - foie gras frais de Canard Fermier des Landes - magret de Canard Fermier des Landes - aiguillettes de Canard Fermier des Landes - cuisse de Canard Fermier des Landes - manchons de Canard Fermier des Landes.