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Marques déposées par l'association loi 1901 Pour la Promotion et la Défense des Produits de Canards Fermiers à Foie gras des Landes dite : " Label Foie Gras des Landes " Association : Loi du 1er juillet 1901
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Le canard LANDAIS - canards fermiers des landes élevé en plein air gave au maïs entier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le canard LANDAIS - canards fermiers des landes élevé en plein air gave au maïs entier
Association Pour la Promotion et la Défense des Produits de Canards Fermiers à Foie gras des Landes dite : " Label Foie Gras des Landes " Association : Loi du 1er juillet 1901, décret du 16 août 1901 Association Label Foie Gras des Landes, Chambre d'Agriculture

Numéro de dépôt :
98747189
Date de dépôt :
19/08/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/08/2008

Présentation de la marque Le canard LANDAIS - canards fermiers des landes élevé en plein air gave au maïs entier

Déposée le 19 août 1998 par l'association loi 1901 Pour la Promotion et la Défense des Produits de Canards Fermiers à Foie gras des Landes dite : " Label Foie Gras des Landes " Association : Loi du 1er juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le canard LANDAIS - canards fermiers des landes élevé en plein air gave au maïs entier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 Pour la Promotion et la Défense des Produits de Canards Fermiers à Foie gras des Landes dite : " Label Foie Gras des Landes " Association : Loi du 1er juillet 1901 domicilié(e) 52 avenue Croustad, Cité Galliane, 40005 Mont de Marsan Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Label Foie Gras des Landes - France.

La marque Le canard LANDAIS - canards fermiers des landes élevé en plein air gave au maïs entier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747189.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le canard LANDAIS - canards fermiers des landes élevé en plein air gave au maïs entier est expirée depuis le 19 août 2008.

Pour la Promotion et la Défense des Produits de Canards Fermiers à Foie gras des Landes dite : " Label Foie Gras des Landes " Association : Loi du 1er juillet 1901 a également déposé les autres marques suivantes : “ N'est pas du Sud-Ouest qui veut ” , “ N'est pas du Quercy qui veut ” , “ N'est pas de la Gascogne qui veut ” , CANARD A FOIE GRAS ORIGINE CERTIFIEE SUD-OUEST , “ N'est pas de la Chalosse qui veut ” , “ N'est pas du Gers qui veut ” , “ N'est pas du Périgord qui veut ”


Association Pour la Promotion et la Défense des Produits de Canards Fermiers à Foie gras des Landes dite : " Label Foie Gras des Landes " Association : Loi du 1er juillet 1901, décret du 16 août 1901 Association Label Foie Gras des Landes, Chambre d'Agriculture - 52 avenue Croustad, Cité Galliane, 40005 Mont de Marsan Cédex - France


Association Label Foie Gras des Landes - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

- produits de l'imprimerie. - édition de livres et revues ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.