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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DU VETEMENT DE MER
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SALON EUROPEEN DU VETEMENT DE MER LA MODE ET LA MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALON EUROPEEN DU VETEMENT DE MER LA MODE ET LA MER
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU VETEMENT DE MER, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1392275
Date de dépôt :
03/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/1997
SALON EUROPEEN DU VETEMENT DE MER LA MODE ET LA MER de POUR LA PROMOTION DU VETEMENT DE MER

Présentation de la marque SALON EUROPEEN DU VETEMENT DE MER LA MODE ET LA MER

Déposée le 3 février 1987 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DU VETEMENT DE MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SALON EUROPEEN DU VETEMENT DE MER LA MODE ET LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DU VETEMENT DE MER domicilié(e) 8, avenue de Chinon, CARQUEFOU (Loire-Atlantique). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SALON EUROPEEN DU VETEMENT DE MER LA MODE ET LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALON EUROPEEN DU VETEMENT DE MER LA MODE ET LA MER est expirée depuis le 3 février 1997.

POUR LA PROMOTION DU VETEMENT DE MER a également déposé les autres marques suivantes : MODE OCEANE LES CREATEURS DU VETEMENT DE MER


ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU VETEMENT DE MER, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 8, avenue de Chinon, CARQUEFOU (Loire-Atlantique). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Vêtements de protection, de plongée. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.