VEAU DE CHALAIS
Présentation de la marque VEAU DE CHALAIS
Déposée le 19 avril 2013 par l'association loi 1901 pour la promotion du Veau de Chalais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VEAU DE CHALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VEAU DE CHALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEAU DE CHALAIS est expirée depuis le 19 avril 2023.
pour la promotion du Veau de Chalais a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40