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Marques déposées par l'association loi 1901 pour la promotion du Veau de Chalais
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VEAU DE CHALAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEAU DE CHALAIS
Association pour la promotion du Veau de Chalais, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3897365
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2022
VEAU DE CHALAIS de pour la promotion du Veau de Chalais

Présentation de la marque VEAU DE CHALAIS

Déposée le 15 février 2012 par l'association loi 1901 pour la promotion du Veau de Chalais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEAU DE CHALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 pour la promotion du Veau de Chalais domicilié(e) 35 Avenue de l'Aquitaine, BP 14 - 16190 - MONTMOREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 565 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la promotion du Veau de Chalais, Mme BLANCHARD Sylvie domicilié(e) 35 Avenue de l'Aquitaine, BP 14 - 16190 - MONTMOREAU - France.

La marque VEAU DE CHALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897365.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEAU DE CHALAIS est expirée depuis le 15 février 2022.

pour la promotion du Veau de Chalais a également déposé les autres marques suivantes : VEAU DE CHALAIS , VEAU DE CHALAIS , veau exclusivement nourri au lait entier naturel, tété au pis de sa mère ou de sa tante


Association pour la promotion du Veau de Chalais, Association Loi 1901 - 35 Avenue de l'Aquitaine, BP 14 - 16190 - MONTMOREAU - France - SIREN 400565461


Association pour la promotion du Veau de Chalais, Mme BLANCHARD Sylvie - 35 Avenue de l'Aquitaine, BP 14 - 16190 - MONTMOREAU - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.