Marque expirée - Marque en non vigueur
LE PORC DE HAUTE-LOIRE Je le reconnais
Numéro de dépôt :
3619463
Date de dépôt :
22/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2018
Présentation de la marque LE PORC DE HAUTE-LOIRE Je le reconnais
Déposée le 22 décembre 2008 par l'association loi 1901 pour la promotion du porc de haute loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PORC DE HAUTE-LOIRE Je le reconnais »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PORC DE HAUTE-LOIRE Je le reconnais est expirée depuis le 22 décembre 2018.
Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28