Marque expirée - Marque en non vigueur

L'agneau des estives Provenance montagne des Alpes-Maritimes
Association pour la Promotion du Pastoralisme dans les Alpes Maritimes Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3385386
Date de dépôt :
12/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/10/2015
L\'agneau des estives Provenance montagne des Alpes-Maritimes de pour la Promotion du Pastoralisme dans les Alpes Maritimes

Présentation de la marque L'agneau des estives Provenance montagne des Alpes-Maritimes

Déposée le 12 octobre 2005 par l'association loi 1901 pour la Promotion du Pastoralisme dans les Alpes Maritimes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « L'agneau des estives Provenance montagne des Alpes-Maritimes »

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Promotion du Pastoralisme dans les Alpes Maritimes domicilié(e) MIN Fleurs 6, Box 58,06296 NICE cedex 3 - 06296 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Pierre CAVALLO APPAM domicilié(e) MIN Fleurs 6, Box 58,06296 NICE cedex 3 - 06296 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'agneau des estives Provenance montagne des Alpes-Maritimes est expirée depuis le 12 octobre 2015.


Association pour la Promotion du Pastoralisme dans les Alpes Maritimes Association loi 1901 - MIN Fleurs 6, Box 58,06296 NICE cedex 3 - 06296 - France


M. Jean Pierre CAVALLO APPAM - MIN Fleurs 6, Box 58,06296 NICE cedex 3 - 06296 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

publication de textes publicitaires ; diffusion de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques. Services de télécommunication transmission information ou de données par voie télématique ; communication par terminaux ordinateurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.