Marque expirée - Marque en non vigueur
SEIGNEUR D'APCHER
Numéro de dépôt :
3396020
Date de dépôt :
25/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2015
Présentation de la marque SEIGNEUR D'APCHER
Déposée le 25 novembre 2005 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DU LAIT DE LA LOZERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEIGNEUR D'APCHER »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIGNEUR D'APCHER est expirée depuis le 25 novembre 2015.
POUR LA PROMOTION DU LAIT DE LA LOZERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02