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Marques déposées par l'association loi 1901 pour la promotion du Grillon Charentais
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SAVEURS ARTISANES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS ARTISANES
Association pour la promotion du Grillon Charentais

Numéro de dépôt :
98757166
Date de dépôt :
27/10/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2008

Présentation de la marque SAVEURS ARTISANES

Déposée le 27 octobre 1998 par l'association loi 1901 pour la promotion du Grillon Charentais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAVEURS ARTISANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 pour la promotion du Grillon Charentais domicilié(e) Maison des Métiers, 107, avenue Marillac, 17000 LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la promotion du Grillon Charentais - France.

La marque SAVEURS ARTISANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757166.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS ARTISANES est expirée depuis le 27 octobre 2008.


Association pour la promotion du Grillon Charentais - Maison des Métiers, 107, avenue Marillac, 17000 LA ROCHELLE - France


Association pour la promotion du Grillon Charentais - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits, gelée, confitures, compotes, laits et produits laitiers, huile et graisse comestible. Tous ces produits étant fabriqués par un artisan. Cafés, thés, cacao sucre, riz, farine et préparation faite de céréales pain, pâtisserie, confiserie, glace comestible. Tous ces produits étant fabriqués par un artisan. Boissons alcooliques A l'exception des bières : tous ces produits étant fabriqués par un artisan. Services de traiteurs Fournis par un artisan.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.