Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CÉSAR
Association pour la Promotion du Cinéma, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4163208
Date de dépôt :
09/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2025
LES CÉSAR de pour la Promotion du Cinéma

Présentation de la marque LES CÉSAR

Déposée par voie électronique le 9 mars 2015 par l'association loi 1901 pour la Promotion du Cinéma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CÉSAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Promotion du Cinéma domicilié(e) 16 avenue Elisée Reclus - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 883 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la Promotion du Cinéma, M. Alain ROCCA domicilié(e) 16 avenue Elisée Reclus - 75007 - PARIS - France.

La marque LES CÉSAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CÉSAR arrivera à expiration en date du 9 mars 2025.

pour la Promotion du Cinéma a également déposé les autres marques suivantes : Les Nuits en or du court métrage , Trophée César & Techniques , CESARS , ACADÉMIE DES CÉSAR , ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU CINÉMA , Prix Daniel Toscan du Plantier , Coffret César , LA NUIT DES CÉSAR , LES CÉSAR DU CINÉMA , ACADÉMIE DES ARTS ET TECHNIQUES DU CINÉMA


Association pour la Promotion du Cinéma, Association Loi 1901 - 16 avenue Elisée Reclus - 75007 - PARIS - France - SIREN 315883835


Association pour la Promotion du Cinéma, M. Alain ROCCA - 16 avenue Elisée Reclus - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 14 mars 2018 - Changement d'adresse n°718728 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-14

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.