Association pour la Promotion du Cinéma, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4163248
Date de dépôt :
09/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/03/2025
Présentation de la marque ACADÉMIE DES ARTS ET TECHNIQUES DU CINÉMA
Déposée le 9 mars 2015 par l'association loi 1901 pour la Promotion du Cinéma
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ACADÉMIE DES ARTS ET TECHNIQUES DU CINÉMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-14 du 3 avril 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 pour la Promotion du Cinéma domicilié(e) 16 avenue Elisée Reclus - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 883 835 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la Promotion du Cinéma, M. ROCCA Alain domicilié(e) 16 avenue Elisée Reclus - 75007 - PARIS - France.
La marque ACADÉMIE DES ARTS ET TECHNIQUES DU CINÉMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association pour la Promotion du Cinéma, Association Loi 1901 - 16 avenue Elisée Reclus - 75007 - PARIS - France - SIREN 315883835
Association pour la Promotion du Cinéma, M. ROCCA Alain - 16 avenue Elisée Reclus - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Inscription le 23 janvier 2017 - Rejet partiel n°693044 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-23
Inscription le 14 mars 2018 - Changement d'adresse n°718728 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-14
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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