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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DU CHANVRE INDUSTRIEL APCI
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AVENIR CHANVRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AVENIR CHANVRE
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU CHANVRE INDUSTRIEL APCI Association Loi 1901 Communauté de Communes

Numéro de dépôt :
3444809
Date de dépôt :
04/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
04/08/2016
AVENIR CHANVRE de POUR LA PROMOTION DU CHANVRE INDUSTRIEL APCI

Présentation de la marque AVENIR CHANVRE

Déposée le 4 août 2006 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DU CHANVRE INDUSTRIEL APCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « AVENIR CHANVRE »

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DU CHANVRE INDUSTRIEL APCI domicilié(e) Rue du Breuil,38170 MENS - 38170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beaumont domicilié(e) 1, Rue Champollion,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16 17 19 22 24 28 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVENIR CHANVRE est expirée depuis le 4 août 2016.


ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU CHANVRE INDUSTRIEL APCI Association Loi 1901 Communauté de Communes - Rue du Breuil,38170 MENS - 38170 - France


Cabinet Beaumont - 1, Rue Champollion,38000 GRENOBLE - 38000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Cosmétiques, huiles à usage cosmétique, huiles pour la parfumerie.

Compléments nutritionnels à usage médical, huiles à usage médical.

Papier à base de fibres de chanvre, matières plastiques pour le modelage.

Matières plastiques mi-ouvrées, matières à isoler, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières isolantes.

Matériaux de construction non métalliques, briques en chanvre.

Chanvre, matières textiles fibreuses brutes, fibres textiles, cordes (à l'exception des cordes de raquettes, des cordes d'instruments de musique et des cordes en caoutchouc).

Tissus de chanvre, toile de chanvre, matières plastiques [succédanés du tissu].

Appâts pour la pêche (non vivants).

Huiles comestibles.

Litières végétales pour animaux, graines pour l'alimentation animale.