Marque renouvelée - Marque en non vigueur

B
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES SPECIALITES DE BOURGOGNE

Numéro de dépôt :
1200639
Date de dépôt :
08/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2002
B de POUR LA PROMOTION DES SPECIALITES DE BOURGOGNE

Présentation de la marque B

Déposée le 8 mars 1982 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DES SPECIALITES DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DES SPECIALITES DE BOURGOGNE domicilié(e) 68 rue Chevreul, 21000 DIJON (dossier no 2002354) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT domicilié(e) (dossier no 2002354) - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B est expirée depuis le 8 mars 2002.


ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES SPECIALITES DE BOURGOGNE - 68 rue Chevreul, 21000 DIJON (dossier no 2002354) - France


CABINET HELENE PETIT - (dossier no 2002354) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 1992 n°2002354 - Publication au BOPI 1992-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparation pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Viande, poisson, volaille et gibier, saucissons, pâtés, jambons, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, soupes et plats cuisinés, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, quenelles et escargots, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, bonbons, pâtes de fruits, confiserie chocolatée, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel moutardes et condiments, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, jus de fruits. Vins, spiritueux et liqueurs.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.