Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRODUITS ELABORES AU PAYS BASQUE SIGNE PAYS BASQUE
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE TERROIR BASQUES (APPAB), ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3356385
Date de dépôt :
22/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2025
PRODUITS ELABORES AU PAYS BASQUE SIGNE PAYS BASQUE de POUR LA PROMOTION DES PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE TERROIR BASQUES (APPAB

Présentation de la marque PRODUITS ELABORES AU PAYS BASQUE SIGNE PAYS BASQUE

Déposée le 22 avril 2005 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DES PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE TERROIR BASQUES (APPAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODUITS ELABORES AU PAYS BASQUE SIGNE PAYS BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DES PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE TERROIR BASQUES (APPAB domicilié(e) FROMAGERIE AGOUR, ZONE ARTISANALE UR XABALETA - 64640 - HELETTE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE TERROIR BASQUES (APPAB), M. BRUNETAUD GILLES domicilié(e) FROMAGERIE AGOUR, ZONE ARTISANALE UR XABALETA - 64640 - HELETTE - France.

La marque PRODUITS ELABORES AU PAYS BASQUE SIGNE PAYS BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRODUITS ELABORES AU PAYS BASQUE SIGNE PAYS BASQUE arrivera à expiration en date du 22 avril 2025.


ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE TERROIR BASQUES (APPAB), ASSOCIATION - FROMAGERIE AGOUR, ZONE ARTISANALE UR XABALETA - 64640 - HELETTE - France


ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE TERROIR BASQUES (APPAB), M. BRUNETAUD GILLES - FROMAGERIE AGOUR, ZONE ARTISANALE UR XABALETA - 64640 - HELETTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2015 n°2582397 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-25

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faîence. Bouteilles ; objets d'arts en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Viande, poisson, vollaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.