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Marques déposées par l'association loi 1901 pour la Promotion des Handicapés “ Le Pommeret 
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“ Les Jardins de Brocéliande ”
Marque renouvelée - Marque en vigueur

“ Les Jardins de Brocéliande ”
Association pour la Promotion des Handicapés “ Le Pommeret ”, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3578140
Date de dépôt :
23/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2028
“ Les Jardins de Brocéliande ” de pour la Promotion des Handicapés “ Le Pommeret 

Présentation de la marque “ Les Jardins de Brocéliande ”

Déposée le 23 mai 2008 par l'association loi 1901 pour la Promotion des Handicapés “ Le Pommeret  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Les Jardins de Brocéliande ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-27 du 4 juillet 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Promotion des Handicapés “ Le Pommeret  domicilié(e) 51 rue de Montfort - 35310 - BREAL SOUS MONTFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 097 945 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE POMMERET, Asso pour la Promotion des Handicapés domicilié(e) 51 rue de Montfort - 35310 - BREAL SOUS MONTFORT - France.

La marque “ Les Jardins de Brocéliande ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3578140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque “ Les Jardins de Brocéliande ” arrivera à expiration en date du 23 mai 2028.

pour la Promotion des Handicapés “ Le Pommeret  a également déposé les autres marques suivantes : "JARDINS DE BROCELIANDE"


Association pour la Promotion des Handicapés “ Le Pommeret ”, Association Loi 1901 - 51 rue de Montfort - 35310 - BREAL SOUS MONTFORT - France - SIREN 327097945


LE POMMERET, Asso pour la Promotion des Handicapés - 51 rue de Montfort - 35310 - BREAL SOUS MONTFORT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2018 n°2674570 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-03-06

Viandes, volailles et gibiers gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ;

Produits agricoles, horticoles ni préparés ni transformés, fruits et légumes frais, animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ;

Parc de loisirs, parc floral, à savoir présentation de fleurs et végétaux, mis en scène dans un paysage naturel et rural (parc d'attraction).