Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 pour la promotion des études comparatives Est-Ouest (APECEO
/
Revue d'études comparatives Est-Ouest
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Revue d'études comparatives Est-Ouest
Association pour la promotion des études comparatives Est-Ouest (APECEO), Association Loi 1901, CERCEC

Numéro de dépôt :
4326159
Date de dépôt :
02/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique

Présentation de la marque Revue d'études comparatives Est-Ouest

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2017 par l'association loi 1901 pour la promotion des études comparatives Est-Ouest (APECEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Revue d'études comparatives Est-Ouest »

Le déposant est l'association loi 1901 pour la promotion des études comparatives Est-Ouest (APECEO domicilié(e) 44 rue de l'amiral Mouchez - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la promotion des études comparatives Est-Ouest, Mme. Françoise Daucé, CERCEC domicilié(e) 44 rue de l'amiral Mouchez - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


Association pour la promotion des études comparatives Est-Ouest (APECEO), Association Loi 1901, CERCEC - 44 rue de l'amiral Mouchez - 75014 - Paris - France


Association pour la promotion des études comparatives Est-Ouest, Mme. Françoise Daucé, CERCEC - 44 rue de l'amiral Mouchez - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 23 novembre 2018 - Rejet total n°739270 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-23

Produits de l'imprimerie ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .