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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DES ELEVES DES CLASSES DE TECHNICIENS SUPERIEURS DU LYCEE DE MOUCHARD
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PROMOBOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOBOIS
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES ELEVES DES CLASSES DE TECHNICIENS SUPERIEURS DU LYCEE DE MOUCHARD, (ASSOCIATION LOI 1901), Hôtel le France

Numéro de dépôt :
1474231
Date de dépôt :
23/06/1988
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
23/06/1998

Présentation de la marque PROMOBOIS

Déposée le 23 juin 1988 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DES ELEVES DES CLASSES DE TECHNICIENS SUPERIEURS DU LYCEE DE MOUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « PROMOBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DES ELEVES DES CLASSES DE TECHNICIENS SUPERIEURS DU LYCEE DE MOUCHARD domicilié(e) 2, rue de la République, 39330 MOUCHARD. - France.

La marque PROMOBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOBOIS est expirée depuis le 23 juin 1998.

POUR LA PROMOTION DES ELEVES DES CLASSES DE TECHNICIENS SUPERIEURS DU LYCEE DE MOUCHARD a également déposé les autres marques suivantes : PROBOIS , PROMO TS BOIS , PROTSBOIS


ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES ELEVES DES CLASSES DE TECHNICIENS SUPERIEURS DU LYCEE DE MOUCHARD, (ASSOCIATION LOI 1901), Hôtel le France - 2, rue de la République, 39330 MOUCHARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Communication sous toutes les formes.