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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DES ELEVES DES CLASSES DE TECHNICIENS SUPERIEURS DU LYCEE DE MOUCHARD
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PROMO TS BOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMO TS BOIS
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES ELEVES DES CLASSES DE TECHNICIENS SUPERIEURS DU LYCEE DE MOUCHARD. (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
1699382
Date de dépôt :
24/05/1988
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
24/05/1998
PROMO TS BOIS de POUR LA PROMOTION DES ELEVES DES CLASSES DE TECHNICIENS SUPERIEURS DU LYCEE DE MOUCHARD

Présentation de la marque PROMO TS BOIS

Déposée le 24 mai 1988 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DES ELEVES DES CLASSES DE TECHNICIENS SUPERIEURS DU LYCEE DE MOUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « PROMO TS BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DES ELEVES DES CLASSES DE TECHNICIENS SUPERIEURS DU LYCEE DE MOUCHARD domicilié(e) Hôtel Le France 2 rue de la république, 39330 Mouchard - France.

La marque PROMO TS BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699382.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMO TS BOIS est expirée depuis le 24 mai 1998.

POUR LA PROMOTION DES ELEVES DES CLASSES DE TECHNICIENS SUPERIEURS DU LYCEE DE MOUCHARD a également déposé les autres marques suivantes : PROBOIS , PROMOBOIS , PROTSBOIS


ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES ELEVES DES CLASSES DE TECHNICIENS SUPERIEURS DU LYCEE DE MOUCHARD. (ASSOCIATION LOI 1901) - Hôtel Le France 2 rue de la république, 39330 Mouchard - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

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