Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DES COQUES DES ARTISANS BOULANGERS CATALANS
/
COQUES CATALANES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COQUES CATALANES
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES COQUES DES ARTISANS BOULANGERS CATALANS (Association à but non lucratif régie par la loi du 01/01/1901)

Numéro de dépôt :
1723342
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
30/11/2000
COQUES CATALANES de POUR LA PROMOTION DES COQUES DES ARTISANS BOULANGERS CATALANS

Présentation de la marque COQUES CATALANES

Déposée le 30 novembre 1990 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DES COQUES DES ARTISANS BOULANGERS CATALANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « COQUES CATALANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DES COQUES DES ARTISANS BOULANGERS CATALANS domicilié(e) SIEGE SOCIAL : Maison de la Boulangerie et Boulangerie-Pâtisserie des Pyrénées-Orientales, Chemin de Mailloles, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Roger GOMEZ, Président de l'Association - France.

La marque COQUES CATALANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723342.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COQUES CATALANES est expirée depuis le 30 novembre 2000.


ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES COQUES DES ARTISANS BOULANGERS CATALANS (Association à but non lucratif régie par la loi du 01/01/1901) - SIEGE SOCIAL : Maison de la Boulangerie et Boulangerie-Pâtisserie des Pyrénées-Orientales, Chemin de Mailloles, 66000 PERPIGNAN - France


M. Roger GOMEZ, Président de l'Association - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Produits de Viennoiserie -Pâtisserie