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Marques déposées par l'association loi 1901 pour la promotion des bovins de Belle Ile en Mer
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Viande bovine des Embruns Le savoir faire des éleveurs de Belle Ile en Mer
Marque expirée - Marque en non vigueur

Viande bovine des Embruns Le savoir faire des éleveurs de Belle Ile en Mer
Association pour la promotion des bovins de Belle Ile en Mer Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3462837
Date de dépôt :
13/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2016
Viande bovine des Embruns Le savoir faire des éleveurs de Belle Ile en Mer de pour la promotion des bovins de Belle Ile en Mer

Présentation de la marque Viande bovine des Embruns Le savoir faire des éleveurs de Belle Ile en Mer

Déposée le 13 novembre 2006 par l'association loi 1901 pour la promotion des bovins de Belle Ile en Mer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Viande bovine des Embruns Le savoir faire des éleveurs de Belle Ile en Mer »

Le déposant est l'association loi 1901 pour la promotion des bovins de Belle Ile en Mer domicilié(e) 7 bd du Bois du Breuil,85300 CHALLANS - 85300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre BOTHEREAU Vendée Loire Viandes domicilié(e) 7 Bd du bois du breuil,85300 CHALLANS - 85300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Viande bovine des Embruns Le savoir faire des éleveurs de Belle Ile en Mer est expirée depuis le 13 novembre 2016.


Association pour la promotion des bovins de Belle Ile en Mer Association loi 1901 - 7 bd du Bois du Breuil,85300 CHALLANS - 85300 - France


Alexandre BOTHEREAU Vendée Loire Viandes - 7 Bd du bois du breuil,85300 CHALLANS - 85300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.