Association pour la promotion des ateliers protégés lavallois association loi 1901
Numéro de dépôt :
3364826
Date de dépôt :
14/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
14/06/2015
Présentation de la marque SICOMLED
Déposée le 14 juin 2005 par l'association loi 1901 pour la promotion des ateliers protégés lavallois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « SICOMLED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 pour la promotion des ateliers protégés lavallois domicilié(e) impasse Saint Melaine,53000 LAVAL - 53000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 214 125 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, entreprise SICOMEN domicilié(e) impasse Saint Melaine,53000 LAVAL - 53000 - France.
La marque SICOMLED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICOMLED est expirée depuis le 14 juin 2015.
pour la promotion des ateliers protégés lavallois a également déposé les autres marques suivantes : Le Sourire qui Régale , S SICOMEN
Association pour la promotion des ateliers protégés lavallois association loi 1901 - impasse Saint Melaine,53000 LAVAL - 53000 - France - SIREN 338214125
entreprise SICOMEN - impasse Saint Melaine,53000 LAVAL - 53000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Modules de signalétique et de communication basse tension à base de composants opto-électroniques. Modules d'éclairage basse tension à base d'éléments opto-électroniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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