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Marques déposées par l'association loi 1901 pour la Promotion des Agriculteurs du Parc du Vercors – APAP
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FERMADES SPECTACULINAIRES EN VERCORS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FERMADES SPECTACULINAIRES EN VERCORS
Association pour la Promotion des Agriculteurs du Parc du Vercors – APAP, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3695577
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2019
FERMADES SPECTACULINAIRES EN VERCORS de pour la Promotion des Agriculteurs du Parc du Vercors – APAP

Présentation de la marque FERMADES SPECTACULINAIRES EN VERCORS

Déposée le 1 décembre 2009 par l'association loi 1901 pour la Promotion des Agriculteurs du Parc du Vercors – APAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERMADES SPECTACULINAIRES EN VERCORS »

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Promotion des Agriculteurs du Parc du Vercors – APAP domicilié(e) Avenue des Grands Goulets - 26420 - LA CHAPELLE EN VERCORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la Promotion des Agriculteurs du Parc du Vercors – APAP domicilié(e) Avenue des Grands Goulets - 26420 - LA CHAPELLE EN VERCORS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMADES SPECTACULINAIRES EN VERCORS est expirée depuis le 1 décembre 2019.


Association pour la Promotion des Agriculteurs du Parc du Vercors – APAP, Association loi 1901 - Avenue des Grands Goulets - 26420 - LA CHAPELLE EN VERCORS - France


Association pour la Promotion des Agriculteurs du Parc du Vercors – APAP - Avenue des Grands Goulets - 26420 - LA CHAPELLE EN VERCORS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Repas spectacles dans des fermes ayant une activité agricole et situées sur le territoire du Parc Naturel du Vercors ;

Le repas est préparé avec des produits fermiers du Vercors par l'agriculteur-organisateur. Il est suivi d'un spectacle vivant, proposé par des compagnies professionnelles.