Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGNEAU GAVOT DES MONTAGNES DE PROVENCE
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES AGNEAUX GAVOT DES MONTAGNES DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
1569250
Date de dépôt :
29/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1998
AGNEAU GAVOT DES MONTAGNES DE PROVENCE de POUR LA PROMOTION DES AGNEAUX GAVOT DES MONTAGNES DE PROVENCE

Présentation de la marque AGNEAU GAVOT DES MONTAGNES DE PROVENCE

Déposée le 29 novembre 1988 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DES AGNEAUX GAVOT DES MONTAGNES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGNEAU GAVOT DES MONTAGNES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DES AGNEAUX GAVOT DES MONTAGNES DE PROVENCE domicilié(e) Abattoir Municipal, 04000 DIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque AGNEAU GAVOT DES MONTAGNES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNEAU GAVOT DES MONTAGNES DE PROVENCE est expirée depuis le 29 novembre 1998.


ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES AGNEAUX GAVOT DES MONTAGNES DE PROVENCE - Abattoir Municipal, 04000 DIGNE - France


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Agneaux de boucherie bénéficiant du label agricole No 11-88 homologué par arrêté du 29 août 1988