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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DE LA MOGETTE VENDEENNE
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LA MOGETTE DE VENDEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MOGETTE DE VENDEE
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA MOGETTE VENDEENNE (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1672567
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
12/02/2001
LA MOGETTE DE VENDEE de POUR LA PROMOTION DE LA MOGETTE VENDEENNE

Présentation de la marque LA MOGETTE DE VENDEE

Déposée le 12 février 1991 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DE LA MOGETTE VENDEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LA MOGETTE DE VENDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DE LA MOGETTE VENDEENNE domicilié(e) Siège social Hôtel de Ville, 85170 LE POIRE SUR VIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard CHESNEAU - France.

La marque LA MOGETTE DE VENDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672567.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOGETTE DE VENDEE est expirée depuis le 12 février 2001.


ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA MOGETTE VENDEENNE (Association loi 1901) - Siège social Hôtel de Ville, 85170 LE POIRE SUR VIE - France


Bernard CHESNEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Haricots blancs secs de type lingots en provenance de Vendée