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Marques déposées par l'association loi 1901 pour la promotion de la literie
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INFOLITERIE.COM
Marque expirée - Marque en non vigueur

INFOLITERIE.COM
Association pour la promotion de la literie, Association de Loi 1901

Numéro de dépôt :
3723646
Date de dépôt :
16/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2020
INFOLITERIE.COM de pour la promotion de la literie

Présentation de la marque INFOLITERIE.COM

Déposée le 16 mars 2010 par l'association loi 1901 pour la promotion de la literie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFOLITERIE.COM »

Le déposant est l'association loi 1901 pour la promotion de la literie domicilié(e) 28 avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 497 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la promotion de la literie domicilié(e) 28 avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFOLITERIE.COM est expirée depuis le 16 mars 2020.


Association pour la promotion de la literie, Association de Loi 1901 - 28 avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France - SIREN 453497539


Association pour la promotion de la literie - 28 avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; literie (l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.