Marque expirée - Marque en non vigueur

FONDATION NATIONALE DU SPORT
Association pour la Promotion de la Fondation du Sport Association constituée selon la Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3455853
Date de dépôt :
10/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2016
FONDATION NATIONALE DU SPORT de pour la Promotion de la Fondation du Sport Association constituée selon la Loi du 1er juillet 1901

Présentation de la marque FONDATION NATIONALE DU SPORT

Déposée le 10 octobre 2006 par l'association loi 1901 pour la Promotion de la Fondation du Sport Association constituée selon la Loi du 1er juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDATION NATIONALE DU SPORT »

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Promotion de la Fondation du Sport Association constituée selon la Loi du 1er juillet 1901 domicilié(e) 70 rue Cortambert,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING Maître Marc Schuler Avocat associé domicilié(e) 42, avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION NATIONALE DU SPORT est expirée depuis le 10 octobre 2016.

pour la Promotion de la Fondation du Sport Association constituée selon la Loi du 1er juillet 1901 a également déposé les autres marques suivantes : Fondation Du Sport Français , Changer la vie par le sport


Association pour la Promotion de la Fondation du Sport Association constituée selon la Loi du 1er juillet 1901 - 70 rue Cortambert,75116 PARIS - 75116 - France


TAYLOR WESSING Maître Marc Schuler Avocat associé - 42, avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; stylos ; photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes ; cartes de vœux ; imprimés ; almanachs ; calendriers ; clichés ; albums ; journaux ; revues ; magazines et périodiques ; livres ; fiches en papier ou en carton illustrées ; affiches.

Services de publicité pour des tiers ; gestion d'affaires publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) et d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; consultation professionnelle d'affaires dans le domaine de la promotion du sport et des activités sportives ; direction professionnelle dans le domaine de la promotion du sport et des activités sportives ; renseignements et informations d'affaires dans le domaine de la promotion du sport et des activités sportives ; conseils en stratégie marketing ; services de revues de presse ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; organisation d'exposition à des buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de gestion administrative de bases de données informatisées ; relations publiques ; étude et recherche de marché ; sponsorisation (publicité) ; mécénat et parrainage publicitaire dans le domaine des sports ; promotion des ventes pour des tiers.

Education ; formation ; divertissement ; formation pratique [démonstration] ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours, de jeux et d'épreuves sportives, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts sportifs, éducatifs, culturels ou de divertissement ; organisation et conduite de salons à buts culturels ou éducatifs, de colloques, de conférences, de séminaires, de congrès relatifs aux activités sportives ; activités sportives et culturelles ; exploitation d'installations sportives ; location et mise à disposition d'équipements sportifs ; initiation à la pratique des sports ; organisation et conduite de d'ateliers de formation ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; camps de vacances (divertissement) et de sport ; conseils en matière d'orientation professionnelle en matière de sports ; édition de livres, de revues, de journaux, de magazines et de périodiques sous toutes formes y compris les publications électroniques et numériques ; montage de programme radiophoniques et télévisés ; production d'émissions de télévisions ; académies de sport (éducation), montage de programmes audiovisuels et multimédias ; services d'impresarios (organisation de spectacles) ; organisation, production et représentation de spectacles ; production de films ; publication de livres et de textes autres que publicitaires ; services de reporters ; édition de logiciels ; cours de formation dans le domaine des sports.

Services de santé ; services médicaux ; assistance médicale ; dispensaires ; maisons de convalescence et de repos ; maisons médicalisées.