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Marques déposées par l'association loi 1901 pour la promotion de la Fondation du Sport
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Changer la vie par le sport
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Changer la vie par le sport
association pour la promotion de la Fondation du Sport, Association

Numéro de dépôt :
3911958
Date de dépôt :
10/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/04/2022
Changer la vie par le sport de pour la promotion de la Fondation du Sport

Présentation de la marque Changer la vie par le sport

Déposée le 10 avril 2012 par l'association loi 1901 pour la promotion de la Fondation du Sport auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Changer la vie par le sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 pour la promotion de la Fondation du Sport domicilié(e) 141 avenue de clichy - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 851 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association pour la promotion de la Fondation du Sport, M. philippe Salles domicilié(e) 141 avenue de clichy - 75017 - Paris - France.

La marque Changer la vie par le sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Changer la vie par le sport est expirée depuis le 10 avril 2022.

pour la promotion de la Fondation du Sport a également déposé les autres marques suivantes : FONDATION NATIONALE DU SPORT , Fondation Du Sport Français


association pour la promotion de la Fondation du Sport, Association - 141 avenue de clichy - 75017 - Paris - France - SIREN 480851351


association pour la promotion de la Fondation du Sport, M. philippe Salles - 141 avenue de clichy - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

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