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Marques déposées par l'association loi 1901 pour la promotion de la DOMOTIQUE dans le bâtimentDOMOBAT
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DOMOBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOBAT
Association pour la promotion de la DOMOTIQUE dans le bâtiment (loi 1901) DOMOBAT

Numéro de dépôt :
1681357
Date de dépôt :
02/01/1990
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
02/01/2000

Présentation de la marque DOMOBAT

Déposée le 2 janvier 1990 par l'association loi 1901 pour la promotion de la DOMOTIQUE dans le bâtimentDOMOBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « DOMOBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 pour la promotion de la DOMOTIQUE dans le bâtimentDOMOBAT domicilié(e) 1 rue de la broche, 79000 NIORT - France.

La marque DOMOBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOBAT est expirée depuis le 2 janvier 2000.


Association pour la promotion de la DOMOTIQUE dans le bâtiment (loi 1901) DOMOBAT - 1 rue de la broche, 79000 NIORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Recensement, initiation et soutien d'expérimentation Suivi et promotion des opérations réalisées Initiation à la conception de réalisation de prototype ainsi qu'au transport de nouvelles technologies.La formation des utilisateurs et opérateurs. La réprésentation des opérateurs de la région au niveau national et international

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.