Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGITAL MEDIA ASSOCIATION FRANCE
Association pour la Promotion de la Communication Audiovisuelle Dynamique (APCAD), association loi 1901

Numéro de dépôt :
3778373
Date de dépôt :
29/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2020
DIGITAL MEDIA ASSOCIATION FRANCE de pour la Promotion de la Communication Audiovisuelle Dynamique (APCAD

Présentation de la marque DIGITAL MEDIA ASSOCIATION FRANCE

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2010 par l'association loi 1901 pour la Promotion de la Communication Audiovisuelle Dynamique (APCAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIGITAL MEDIA ASSOCIATION FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Promotion de la Communication Audiovisuelle Dynamique (APCAD domicilié(e) 68 Boulevard Pereire - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APCAD domicilié(e) 68 Boulevard Pereire - 75017 - Paris - France.

La marque DIGITAL MEDIA ASSOCIATION FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778373.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGITAL MEDIA ASSOCIATION FRANCE est expirée depuis le 29 octobre 2020.

pour la Promotion de la Communication Audiovisuelle Dynamique (APCAD a également déposé les autres marques suivantes : Digimétrie , Digithèque


Association pour la Promotion de la Communication Audiovisuelle Dynamique (APCAD), association loi 1901 - 68 Boulevard Pereire - 75017 - Paris - France


APCAD - 68 Boulevard Pereire - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Restauration de mobilier ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Distribution de journaux ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).