Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AXONAIS
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE L'AXONAIS (loi 1901)

Numéro de dépôt :
98714717
Date de dépôt :
21/01/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2008

Présentation de la marque L'AXONAIS

Déposée le 21 janvier 1998 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DE L'AXONAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AXONAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DE L'AXONAIS domicilié(e) 67, rue Emile Zola, 02100 SAINT-QUENTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LAROCHE Jean Président de l'Association pour la promotion de l'AXONAIS - France.

La marque L'AXONAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714717.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AXONAIS est expirée depuis le 21 janvier 2008.


ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE L'AXONAIS (loi 1901) - 67, rue Emile Zola, 02100 SAINT-QUENTIN - France


Monsieur LAROCHE Jean Président de l'Association pour la promotion de l'AXONAIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Gateau de fabrication artisanale.