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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DE L'AGGLOMERATION DE SOISSONS
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SOISSONS APAS AUJOURDH'UI POUR DEMAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOISSONS APAS AUJOURDH'UI POUR DEMAIN
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE L'AGGLOMERATION DE SOISSONS (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1415550
Date de dépôt :
22/05/1987
Lieu de dépôt :
SOISSONS
Date d'expiration :
22/05/1997
SOISSONS APAS AUJOURDH\'UI POUR DEMAIN de POUR LA PROMOTION DE L\'AGGLOMERATION DE SOISSONS

Présentation de la marque SOISSONS APAS AUJOURDH'UI POUR DEMAIN

Déposée le 22 mai 1987 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DE L'AGGLOMERATION DE SOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SOISSONS), la marque française « SOISSONS APAS AUJOURDH'UI POUR DEMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DE L'AGGLOMERATION DE SOISSONS domicilié(e) 8, rue Georges Muzart, 02200 SOISSONS. - France.

La marque SOISSONS APAS AUJOURDH'UI POUR DEMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415550.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOISSONS APAS AUJOURDH'UI POUR DEMAIN est expirée depuis le 22 mai 1997.


ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE L'AGGLOMERATION DE SOISSONS (Association loi 1901) - 8, rue Georges Muzart, 02200 SOISSONS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

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