Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOISSONS APAS AUJOURDH'UI POUR DEMAIN
Numéro de dépôt :
1415550
Date de dépôt :
22/05/1987
Lieu de dépôt :
SOISSONS
Date d'expiration :
22/05/1997
Présentation de la marque SOISSONS APAS AUJOURDH'UI POUR DEMAIN
Déposée le 22 mai 1987 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DE L'AGGLOMERATION DE SOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SOISSONS), la marque française « SOISSONS APAS AUJOURDH'UI POUR DEMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOISSONS APAS AUJOURDH'UI POUR DEMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415550.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOISSONS APAS AUJOURDH'UI POUR DEMAIN est expirée depuis le 22 mai 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49