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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DE L'ACCUEIL DIFFUS ET L'ANIMATION DANS L'AVEYRON RURAL APATAR
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SANS SURPRISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS SURPRISE
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE L'ACCUEIL DIFFUS ET L'ANIMATION DANS L'AVEYRON RURAL APATAR -

Numéro de dépôt :
1121136
Date de dépôt :
24/07/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Rodez

Présentation de la marque SANS SURPRISE

Déposée le 24 juillet 1979 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DE L'ACCUEIL DIFFUS ET L'ANIMATION DANS L'AVEYRON RURAL APATAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Rodez), la marque française « SANS SURPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DE L'ACCUEIL DIFFUS ET L'ANIMATION DANS L'AVEYRON RURAL APATAR domicilié(e) (Association régie par la loi du 01 juillet 1901).Chambre d'Agriculture de l'Aveyron route de Moyrazès - 12009 RODEZ - France.

La marque SANS SURPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SANS SURPRISE est expirée depuis le 24 juillet 1989.


ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE L'ACCUEIL DIFFUS ET L'ANIMATION DANS L'AVEYRON RURAL APATAR - - (Association régie par la loi du 01 juillet 1901).Chambre d'Agriculture de l'Aveyron route de Moyrazès - 12009 RODEZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-034

Meublés et gîtes ruraux.