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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE
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Femmes enceintes environnement et santé (FEES)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Femmes enceintes environnement et santé (FEES)
ASSOCIATION POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE, Association

Numéro de dépôt :
4329625
Date de dépôt :
16/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/01/2027
Femmes enceintes environnement et santé (FEES) de POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE

Présentation de la marque Femmes enceintes environnement et santé (FEES)

Déposée le 16 janvier 2017 par l'association loi 1901 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Femmes enceintes environnement et santé (FEES) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE domicilié(e) MAISON DU POUMON, 66 Boulevard SAINT MICHEL - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 361 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE, Mme SCHADKOWSKI Corinne domicilié(e) 235 AVENUE de la Recherche - 59120 - LOOS - France.

La marque Femmes enceintes environnement et santé (FEES) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Femmes enceintes environnement et santé (FEES) arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.


ASSOCIATION POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE, Association - MAISON DU POUMON, 66 Boulevard SAINT MICHEL - 75006 - PARIS - France - SIREN 784361834


ASSOCIATION POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE, Mme SCHADKOWSKI Corinne - 235 AVENUE de la Recherche - 59120 - LOOS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels.