Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIESTA
ASSOCIATION POUR LA PREVENTION DANS LES TRANSPORTS D'HYDROCARBURES (Association) régie par la Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
98737482
Date de dépôt :
17/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/06/2008

Présentation de la marque FIESTA

Déposée le 17 juin 1998 par l'association loi 1901 POUR LA PREVENTION DANS LES TRANSPORTS D'HYDROCARBURES (Association) régie par la Loi du 1er juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FIESTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA PREVENTION DANS LES TRANSPORTS D'HYDROCARBURES (Association) régie par la Loi du 1er juillet 1901 domicilié(e) 4, avenue Hoche, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque FIESTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIESTA est expirée depuis le 17 juin 2008.

POUR LA PREVENTION DANS LES TRANSPORTS D'HYDROCARBURES (Association) régie par la Loi du 1er juillet 1901 a également déposé les autres marques suivantes : A.P.T.H. FORMATION SECURITE , A.P.T.H.


ASSOCIATION POUR LA PREVENTION DANS LES TRANSPORTS D'HYDROCARBURES (Association) régie par la Loi du 1er juillet 1901 - 4, avenue Hoche, 75008 PARIS - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Logiciels (programmes enregistrés) ; supports de données magnétiques ou optiques, notamment disques optiques compacts à mémoire morte. Services de transport de marchandises, notamment d'hydrocarbures. Education ; formation ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; informations en matière d'éducation ; instruction ; publication de livres ; organisation et conduite d'ateliers de formation et de séminaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.