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Marques déposées par l'association loi 1901 pour la préservation et la valorisation des prairies remarquables de Lorraine
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LA PERLE DES FOINS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PERLE DES FOINS
Association pour la préservation et la valorisation des prairies remarquables de Lorraine, Association

Numéro de dépôt :
4315235
Date de dépôt :
17/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/11/2026
LA PERLE DES FOINS de pour la préservation et la valorisation des prairies remarquables de Lorraine

Présentation de la marque LA PERLE DES FOINS

Déposée le 17 novembre 2016 par l'association loi 1901 pour la préservation et la valorisation des prairies remarquables de Lorraine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA PERLE DES FOINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 pour la préservation et la valorisation des prairies remarquables de Lorraine domicilié(e) Mairie, place de l'église - 54200 - ANDILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association préservation, valorisation prairies remarquables de Lorraine, M. BURTE FREDERIC domicilié(e) Mairie, RUE DE L'EGLISE - 54200 - ANDILLY - France.

La marque LA PERLE DES FOINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315235.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PERLE DES FOINS arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.


Association pour la préservation et la valorisation des prairies remarquables de Lorraine, Association - Mairie, place de l'église - 54200 - ANDILLY - France


Association préservation, valorisation prairies remarquables de Lorraine, M. BURTE FREDERIC - Mairie, RUE DE L'EGLISE - 54200 - ANDILLY - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Pain ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sauces (condiments) ; biscuits ; sucreries ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; fourrages ;

Bières ; boissons à base de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.