STUDIO LE FRESNOY NATIONAL DES ARTS CONTEMPORAINS

Association pour la préfiguration d'une école supérieure d'art (loi 1901)

Présentation de la marque STUDIO LE FRESNOY NATIONAL DES ARTS CONTEMPORAINS

Déposée le 13 novembre 1992 par l'association loi 1901 pour la préfiguration d'une école supérieure d'art auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STUDIO LE FRESNOY NATIONAL DES ARTS CONTEMPORAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 pour la préfiguration d'une école supérieure d'art domicilié(e) 22 rue du Fresnoy, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 812 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN LAMARCHE Administrateur, LE FRESNOY STUDIO NATIONAL DES ARTS CONTEMPORAINS - France.

La marque STUDIO LE FRESNOY NATIONAL DES ARTS CONTEMPORAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STUDIO LE FRESNOY NATIONAL DES ARTS CONTEMPORAINS est expirée depuis le 13 novembre 2002.