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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE LA BAIE DU MT ST MICHEL
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MAISON DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL
ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE LA BAIE DU MT ST MICHEL

Numéro de dépôt :
3083330
Date de dépôt :
16/02/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2011

Présentation de la marque MAISON DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL

Déposée le 16 février 2001 par l'association loi 1901 POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE LA BAIE DU MT ST MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISON DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE LA BAIE DU MT ST MICHEL domicilié(e) MAIRIE, 50530 GENETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 134 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE LA BAIE DU MT ST MICHEL, M. Jacques HEC. Président, Mairie - France.

La marque MAISON DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL est expirée depuis le 16 février 2011.

POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE LA BAIE DU MT ST MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LA BAIE , RANDO NATURE


ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE LA BAIE DU MT ST MICHEL - MAIRIE, 50530 GENETS - France - SIREN 350134771


ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE LA BAIE DU MT ST MICHEL, M. Jacques HEC. Président, Mairie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs de colloques et de conférences - Prêt de livres - Vêtements - Information touristique en matière de voyage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.