LA BAIE
Présentation de la marque LA BAIE
Déposée le 19 avril 1988 par l'association loi 1901 POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « LA BAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LA BAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499905.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BAIE est expirée depuis le 19 avril 1998.
POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18