Association pour la Mise en Valeur du Château et du Pays du Puy du Fou, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
1529484
Date de dépôt :
21/03/1988
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
21/03/2028
Présentation de la marque "PUYFOLAIS"
Déposée le 21 mars 1988 par l'association loi 1901 pour la Mise en Valeur du Château et du Pays du Puy du Fou
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « "PUYFOLAIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 pour la Mise en Valeur du Château et du Pays du Puy du Fou domicilié(e) Puy du Fou, CS 70025 - 85590 - LES EPESSES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme GUIGOU CATHERINE domicilié(e) 33 BOULEVARD Cours Pierre Puget - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque "PUYFOLAIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association pour la Mise en Valeur du Château et du Pays du Puy du Fou, Association Loi 1901 - Puy du Fou, CS 70025 - 85590 - LES EPESSES - France
Mme GUIGOU CATHERINE - 33 BOULEVARD Cours Pierre Puget - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 12 mars 1996 - Concession de licence n°198918 - Publication au BOPI 1996-03-12
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2008 n°2366834 - Publication au BOPI 2008-03-14
Renouvellement sans limitation n°2111404 - Publication au BOPI 1998-18
Inscription le 12 mars 1996 - Concession de licence n°198921 - Publication au BOPI 1996-03-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43
Inscription le 28 décembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°512721 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-28
Inscription le 28 décembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°512720 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-28
Inscription le 4 mars 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°518272 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2018 n°2674958 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-03-08
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques: tous produits pour l'hygiène corporelle et la beauté, lotions pour les cheveux, dentifrices.Bougies.Joaillerie, tous bijoux en métaux précieux et tous alliages et matières.Tous articles de papeterie, articles en papier et en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, cartes à jouer.Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles, valises, parapluies, parasols, cannes, fouets, sellerie.Meubles, miroirs, cadres.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Voiles, tentes, sacs non compris dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lits et de tables.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, décoration pour arbres de Noël.Légumes conservés, séchés, et cuits, gelées, confitures, oeufs, sauces à salades, conserves.Glaces comestibles, sorbets, miel.Produits horticoles, plantes et fleurs naturelles, graines et semences.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits,sirops et toutes préparations pour faire des boissons.Toutes boissons alcooliques et notamment les vins.Toutes prestations de services rendues par des personnes ou des établissements, des Cabinets spécialisés dans l'exploitation et / ou la direction d'une Entreprise industrielle et commerciale et toutes informations ou renseignements d'affaires, Entreprises de plublicité et de location de matériel publicitaire, entreprises ou intermédiaires dans la distribution de prospectus et d'échantillons;toutes entreprises d'activité de sous-traitance, de travaux à faÇon dans tous domaine industriel, travaux statistiques, mécanographiques, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.Entreprises de prestations de services et services rendus dans les affaires financières, monétaires et les contrats d'assurances de tous genres, agences immobilières, expertises immobilières, gérance d'immeubles.Tous services et entreprises ou sous-traitance dans la construction, réparation, restauration d'objets dans leur condition première ou de leur préservation sans altérer leurs propriétés physiques ou chimiques,construction d'édifices, entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture, travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction de buldozers, d'extracteurs d'arbres, entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol, entretien ou nettoyage d'objets divers, réparations, transformation de vêtements, cordonnerie, réparation de mobilier, instruments, outils.Tous services qui permettent à une personne de converser avec une autre, transmettent des mesages d'une personne à une autre et placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre, agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, télescription, transmission de messages, télégrammes.Services et entreprises de transport de personnes ou de marchandises, distribution d'eau et d'électricité, déménagement de mobilier, exploitation de trransbordeurs, remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires, conditionnement de produits, informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places, location de chevaux, de véhicules de transport, entrepôt,emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage, dépôt, gardiennage d'habits, garage de véhicules, location de réfrigérateurs, locations de garages.Services ou entreprises de traitement et transformation mécanique ou chimique de substances inorganiques ou organiques ou d'objets, services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice, transformation de d produits agricoles (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie), scierie, rabotage, broderie, couture, teinturerie, découpage, polissage, revêtement métallique, services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement, teinture de tissus ou vêtements, traitement des tissus contre les mites, imperméabilisation de tissus, reliure de documents, étamage, purification et régénération de l'air.Tous services ou entreprises d'hotellerie, de restauration, maisons de repos et de convalescences, pouponnières, accompagnement en société, agences matrimoniales, salons de beauté, de coiffure, pompes funèbres, fours crématoires, réservation de chambre d'hôtel pour voyageurs, travaux d'ingénieurs,consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, essais de matériaux, laboratoires, location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs, imprimerie, programmation pour ordinateurs.Tous produits en cuir et imitation du cuir, non compris dans d'autres classes.Tous produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tous services de publicité se chargeant essentiellement de communication au public, de déclaration ou d'annonces par tous moyens de diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou de services.Transport de personnes ou de marchandises d'une place à une autre par rail, route, eau, air, pipeline et entrepôts et les services nécessairement en relation avec ces transports.Travaux du génie, prospection, forages. Education, Institutions d'enseignement, édition de livres, revues, abonnement de journaux, prêts de livres, dressage d'animaux, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, agences pour artistes,location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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